Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Bivouac

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 33845608/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2026

33845608 - attestation.pdf (format PDF / 169.61kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33848771/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s) Caractéristiques :

Publié le 17/09/2026

33848771 - attestation.pdf (format PDF / 169.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33863253/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2026

33863253 - attestation.pdf (format PDF / 169.74kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33879111/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2026

33879111 - attestation.pdf (format PDF / 123.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33892259/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2026

33892259 - attestation.pdf (format PDF / 169.81kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33896949/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2026

33896949 - attestation.pdf (format PDF / 169.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33736342/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 15/09/2026

33736342 - attestation.pdf (format PDF / 169.45kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33740675/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 15/09/2026

33740675 - attestation.pdf (format PDF / 170.35kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33753231/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 15/09/2026

33753231 - attestation.pdf (format PDF / 170.58kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33762722/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s) Caractéristiques :

Publié le 15/09/2026

33762722 - attestation.pdf (format PDF / 169.66kB)

Décision Directeur

Délégation de signatures

Délibération CA

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Publié le 23/02/2026

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis projet de PLU de Val-Cenis.pdf (format PDF / 355.66kB)

Délibération du bureau n° 2026-03 - Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Val-Cenis Sollières Sardières en cœur de Parc

Publié le 23/02/2026

Délibération du Bureau n° 2026-03 - Amenagement forestier de Sollières-sardières.pdf (format PDF / 210.85kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Introduction d'alevins

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nominative N°2026-46 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/06/2026

Décision nominative N°2026-46 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 178.51kB)

Décision nominative N°2026-47 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/06/2026

Décision nominative N°2026-47 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 170.25kB)

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise.pdf (format PDF / 183.50kB)

Décision nominative 2026-30379829 portant autorisation de prélèvements d'échantillon d'eau, de neige, de glace, d'algues et d'invertébrés dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominative 2026-30379829 portant autorisation de prélèvements d'échantillon d'eau, de neige, de glace, d'algues et d'invertébrés dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 195.14kB)

Décision nominative 2026-30707282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Cardamine resedifolia dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominative 2026-30707282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Cardamine resedifolia dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 185.74kB)

Décision nominative 2026-31089243 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominative 2026-31089243 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 186.60kB)

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 05/05/2026

Décision nominative n° 2026-032.pdf (format PDF / 164.55kB)

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 05/05/2026

Décision nominative n°2026-29937813 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 14/04/2026

Décision nominative n°2026-29937813 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 182.46kB)

Décision nominative n° 2026-011 - portant sur l'étude hydrobiologique et piscicole des lacs Merlet Inférieur et Supérieur dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 23/03/2026

Décision nominative n° 2026-011.pdf (format PDF / 301.68kB)

Prises de vue

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876490 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Création de contenus vidéo à vocation pédagogique – Itinérance sur le Tour des Glaciers de la Vanoise

Publié le 20/05/2026

30876490 - attestation.pdf (format PDF / 182.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30951393 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/05/2026

30951393 - attestation.pdf (format PDF / 178.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31033203 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/05/2026

31033203 - attestation.pdf (format PDF / 178.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31038930 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Promotion CCHT refuges de la Martin, Refuge de Turia, et Réserve des Hauts de Villaroger.

Publié le 12/05/2026

31038930 - attestation.pdf (format PDF / 181.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31128011 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Suivi des échographies de bouquetins avec yoann

Publié le 12/05/2026

31128011 - attestation.pdf (format PDF / 179.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30022581 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/04/2026

attestation-dossier-30022581.pdf (format PDF / 178.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29386647 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film documentaire intitulé "Par Monts et par Soi" ayant pour thématique l'entrée dans l'âge adulte

Publié le 13/04/2026

attestation-dossier-29386647.pdf (format PDF / 183.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29555679 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la pratique du ski de randonnée et sur le métier de guide de haute montagne commandé par France Montagnes

Publié le 19/03/2026

attestation-dossier-29555679.pdf (format PDF / 181.21kB)

Décision nominative n° 29909254 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de vue dans le cadre de la promotion de Méribel Tourisme et de ses alentours par Joshua Adeyemi -@talesbyjosh

Publié le 17/03/2026

attestation-dossier-29909254.pdf (format PDF / 181.06kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

Publié le 19/02/2026

28835397 -attestation.pdf (format PDF / 180.11kB)

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 32447835/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32447835 - attestation.pdf (format PDF / 169.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32453421/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32453421 - attestation.pdf (format PDF / 169.12kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32484783/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32484783 - attestation.pdf (format PDF / 169.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32586438/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32586438 - attestation.pdf (format PDF / 169.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32618388/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32618388 - attestation.pdf (format PDF / 169.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32687671/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32687671 - attestation.pdf (format PDF / 169.25kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32706242/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32706242 - attestation.pdf (format PDF / 169.35kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33989096/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 23/09/2026

33989096 - attestation.pdf (format PDF / 169.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33308574/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/09/2026

3308574 - attestation.pdf (format PDF / 170.70kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33332848/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/09/2026

33332848 - attestation.pdf (format PDF / 170.06kB)

Recueil des actes administratifs 2026

DÉCISION NOMINATIVE N° 33845608/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33848771/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s) Caractéristiques :

DÉCISION NOMINATIVE N° 33863253/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33879111/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33892259/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33896949/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33736342/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33740675/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33753231/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33762722/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s) Caractéristiques :

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Délibération du bureau n° 2026-03 - Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Val-Cenis Sollières Sardières en cœur de Parc

Décision nominative N°2026-46 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-47 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise

Décision nominative 2026-30379829 portant autorisation de prélèvements d'échantillon d'eau, de neige, de glace, d'algues et d'invertébrés dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative 2026-30707282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Cardamine resedifolia dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative 2026-31089243 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n°2026-29937813 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-011 - portant sur l'étude hydrobiologique et piscicole des lacs Merlet Inférieur et Supérieur dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876490 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Création de contenus vidéo à vocation pédagogique – Itinérance sur le Tour des Glaciers de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30951393 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le coeur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31033203 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31038930 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Promotion CCHT refuges de la Martin, Refuge de Turia, et Réserve des Hauts de Villaroger.

DÉCISION NOMINATIVE N° 31128011 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Suivi des échographies de bouquetins avec yoann

DÉCISION NOMINATIVE N° 30022581 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29386647 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film documentaire intitulé "Par Monts et par Soi" ayant pour thématique l'entrée dans l'âge adulte

DÉCISION NOMINATIVE N° 29555679 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la pratique du ski de randonnée et sur le métier de guide de haute montagne commandé par France Montagnes

Décision nominative n° 29909254 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de vue dans le cadre de la promotion de Méribel Tourisme et de ses alentours par Joshua Adeyemi -@talesbyjosh

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32447835/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32453421/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32484783/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32586438/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32618388/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32687671/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32706242/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 33989096/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 33308574/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 33332848/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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