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Recueil des actes administratifs 2023

Décision nominative n° 2023-10 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

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decision_nominative_ndeg_10.pdf (format PDF / 1.66MB)

Décision nominative n° 2023-11 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour l'hébergement d'un salarié au refuge de Turia

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decision_nominative_ndeg_11.pdf (format PDF / 1.64MB)

Décision nominative n° 2023-12 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

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decision_nominative_ndeg_12.pdf (format PDF / 1.67MB)

Décision nominative n° 11148689/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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attestation-dossier-11148689.pdf (format PDF / 126.32kB)

Décision nominative n° 11209219/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Décision nominative N° 11314294/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Décision nominative n° 11314294/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Décision nominative n° 11416684/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Arrêté n° 2023-31 concernant l'accès au monolithe de Sardières

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Arrêté n° 2023-031.pdf (format PDF / 0.96MB)

Arrêté n° 2023-15 concernant l'accès au monolithe de Sardières

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arrete_ndeg_15.pdf (format PDF / 1.25MB)

Décision n° 02/2023 du 11 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité social d'administration du Parc national de la Vanoise et à la formation spécialisée du comité

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Décision nominative n° 2023-029 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 29.pdf (format PDF / 3.18MB)

Décision nominative n° 2023-030 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 30.pdf (format PDF / 3.42MB)

Décision nominative n° 2023-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_06.pdf (format PDF / 4.59MB)

Décision nominative n° 2023-007 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-008 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_08.pdf (format PDF / 4.74MB)

Décision nominative n° 2023-03 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_03.pdf (format PDF / 5.04MB)

Décision nominative n° 2023-12728700 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-11790977 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires, d'échantillons de sols et d'installation d'enregistreurs automatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-26 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2023-06 (format PDF / 2.00MB)

Décision nominative n° 2023-27 portant autorisation de prélèvements de plantes dans le cœur du Parc de la Vanoise

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2023-27 - Décision nominative (format PDF / 2.05MB)

Décision nominative n° 2023-28 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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2023-28 - Décision nominative (format PDF / 1.99MB)

Décision nominative n° 2023-12073999 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12443119 portant autorisation de capture, de détention et de transport de micromammifères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12443119 portant autorisation de capture, de détention et de transport de micromammifères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12154993 - portant autorisation de prélèvements d'hyménoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-16 portant autorisation de prélèvements d'odonates et d'hyménoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-11935326 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-11447321 portant autorisation de prélèvements de coléoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-05 portant autorisation de prélèvements de micro-lépidoptères actuels et d'insectes fossiles dans la cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 12252519 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une vidéo documentaire sur la recherche menée au sein du Parc national de la Vanoise à propos des changements climatiques

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Décision nominative n° 12457616 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une séquence d'un film documentaire sur le projet "Air" (le sport au service de la science et de la transition)

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Décision nominative n° 12130645 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un article de presse (papier et numérique) sur le "ski sans forfait" en Tarentaise pour le magazine Outline

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Décision nominative n° 11172210/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11209515/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11260362/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11437197/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11451649/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11500691/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11542578/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11542579/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11597024/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11652459/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11658052/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11675735/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11675767/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11752076/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11777581/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11781044/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11879911/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11890283/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise Pétitionnaire

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Décision nominative n° 11962369/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11981344/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 12036270/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 12088427/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 12186080/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 6943382/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-014/PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11201881/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11220375/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11231312/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11285887/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 11415286/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-017 portant autorisation de travaux de création d'un sentier de contournement du lac de la Plagne

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Décision nominative n° 2023-018 portant régularisation de travaux réalisés de captage d'eau à des fins agricoles

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Décision nominative n° 2023-019 portant régularisation de travaux réalisés de rallongement d'un captage d'eau à des fins agricoles

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Décision nominative n°2023-020 portant autorisation de travaux de remplacement de la cuve à eau d'un refuge

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Décision nominative n° 2023 - 01 portant autorisation de travaux d'installation d'un captage de secours au refuge de La Martin

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