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Recueil des actes administratifs 2026

Décision nominative n° 2026-062 portant autorisation d'alevinage dans le lac Blanc et le lac de Bellecombe (Val Cenis)

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Décision nominative n° 2026-062.pdf (format PDF / 118.31kB)

Arrêté n° 2026-17 du 1er avril 2026 réglementant l'accès aux rochers d'escalade "La roche qui pisse" et "la dent du monolithe" de Sardières

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Arrêté n° 2026-17 du 1er avril 2026.pdf (format PDF / 125.74kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32116212/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32116212 - attestation.pdf (format PDF / 170.37kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32195631/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32195631 - attestation.pdf (format PDF / 169.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32195686/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32195686 - attestation.pdf (format PDF / 169.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32195736/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32195736 - attestation.pdf (format PDF / 169.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32195748/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32195748 - attestation.pdf (format PDF / 169.57kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32213580/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32213580 - attestation.pdf (format PDF / 170.04kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32229769/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32229769 - attestation.pdf (format PDF / 169.57kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32254046/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32254046 - attestation.pdf (format PDF / 169.52kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32268502/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32268502 - attestation.pdf (format PDF / 169.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32289914/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32289914 - attestation.pdf (format PDF / 122.94kB)

Décision nominative n° 2026-41 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour l'hébergement d'un salarié au refuge du Col du Palet

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Décision nominative n° 2026-41.pdf (format PDF / 1.39MB)

Décision nominative n° 2026-006 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

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Décision nominative n° 2025-006.pdf (format PDF / 131.26kB)

Décision nominative n° 2026-007 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

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Décision nominative n° 2026-007.pdf (format PDF / 132.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32094211/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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32094211 - attestation.pdf (format PDF / 169.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32198882 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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32198882 - attestation.pdf (format PDF / 166.93kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31370501 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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31370501 - attestation.pdf (format PDF / 167.53kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29651958 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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29651958 - attestation.pdf (format PDF / 167.33kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29004821 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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29004821 - attestation.pdf (format PDF / 167.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28125250 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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28125250 - attestation.pdf (format PDF / 167.49kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28581509 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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28581509 - attestation.pdf (format PDF / 166.84kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28634866 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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28634866 - attestation.pdf (format PDF / 167.18kB)

Décision nominative n° 2026-061 portant autorisation d'alevinage dans le lac de la Partie et le ruisseau du Saint Benoit / Fond d'Aussois (Villarodin-Bourget)

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Décision nominative n° 2026-61.pdf (format PDF / 121.40kB)

Decision nominative n° 2026-003 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2026-003.pdf (format PDF / 385.75kB)

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc

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Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc.pdf (format PDF / 179.10kB)

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise

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Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise.pdf (format PDF / 183.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 2026-49 MODIFIANT la DECISION N° 24837144 du 22 juillet 2025 portant autorisation de prise de vue et de son professionnelle pour documentaire sur le risque glaciaire et les travaux de sécurisation du glacier du Grand Marchet

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DÉCISION NOMINATIVE N° 31334883 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Projet Parc nationaux de France

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31334883 - attestation.pdf (format PDF / 180.97kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876054 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Bivouac. La tournée des refuges de Benjamin Piat.

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30876054 - attestation.pdf (format PDF / 185.30kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876490 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Création de contenus vidéo à vocation pédagogique – Itinérance sur le Tour des Glaciers de la Vanoise

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30876490 - attestation.pdf (format PDF / 182.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30951393 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le coeur du Parc national de la Vanoise

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30951393 - attestation.pdf (format PDF / 178.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31033203 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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31033203 - attestation.pdf (format PDF / 178.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31038930 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Promotion CCHT refuges de la Martin, Refuge de Turia, et Réserve des Hauts de Villaroger.

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31038930 - attestation.pdf (format PDF / 181.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31128011 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Suivi des échographies de bouquetins avec yoann

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31128011 - attestation.pdf (format PDF / 179.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30022581 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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attestation-dossier-30022581.pdf (format PDF / 178.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29386647 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film documentaire intitulé "Par Monts et par Soi" ayant pour thématique l'entrée dans l'âge adulte

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attestation-dossier-29386647.pdf (format PDF / 183.07kB)

Décision nominative n° 2026-051 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision n° 2026-051.pdf (format PDF / 1.50MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31687255/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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31687255 - attestation.pdf (format PDF / 169.24kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31427664/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

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31427664 - attestation.pdf (format PDF / 169.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31473698/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

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31473698 - attestation.pdf (format PDF / 169.62kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31679913/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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31679913 - attestation.pdf (format PDF / 169.62kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31727558/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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31727558 - attestation.pdf (format PDF / 169.62kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31019611/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

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31019611 - attestation.pdf (format PDF / 169.32kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31177769/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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31177769 - attestation (2).pdf (format PDF / 169.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31247769/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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31247769 - attestation.pdf (format PDF / 169.59kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31469865/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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31469865 - attestation.pdf (format PDF / 169.40kB)

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

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Décision nominative n° 2026-002.pdf (format PDF / 358.57kB)

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135 rue du Dr Julliand
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