Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Bivouac

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 33462437/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33462437 - attestation.pdf (format PDF / 170.31kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33489019/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33489019 - attestation.pdf (format PDF / 170.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33489153/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33489153 - attestation.pdf (format PDF / 170.22kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33514216/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33514216 - attestation.pdf (format PDF / 171.18kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33517789/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33517789 - attestation.pdf (format PDF / 170.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33520984/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33520984 - attestation.pdf (format PDF / 170.70kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33534666/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33534666 - attestation.pdf (format PDF / 171.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33556078/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33556078 - attestation.pdf (format PDF / 171.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33556970/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33556970 - attestation.pdf (format PDF / 172.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33919730/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 18/09/2026

33919730 - attestation.pdf (format PDF / 169.51kB)

Décision Directeur

Délégation de signatures

Délibération CA

Délibération n° 2026-19 - Approbation du budget rectificatif 2026-n° 1

Publié le 26/06/2026

Délibération du CA n° 2026-19 - Approbation du budget rectificatif 2026 n° 1.pdf (format PDF / 558.42kB)

Délibération du bureau n° 2026-09 - Approbation du compte-rendu du bureau du 12 février 2026

Publié le 29/05/2026

Délibération n° 2026-09 - Approbation du compte rendu- séances du 12 02 2026.pdf (format PDF / 40.77kB)

Délibération du bureau n° 2026-10 - subvention de toiture en lauze

Publié le 29/05/2026

Délibération n° 2026-10 - Subvention toiture en lauze - Roger CLARAZ.pdf (format PDF / 110.23kB)

Délibération du bureau n° 2026-11 - Tarifs refuges

Publié le 29/05/2026

Délibération n° 2026-11 -TARIFS REFUGES.pdf (format PDF / 117.69kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 04 décembre 2025

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2025.pdf (format PDF / 44.50kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-05 - Compte financier 2025

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-05 signée- Approbation du compte financier 2025.pdf (format PDF / 395.72kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-06 - Fixation d'un prix au mètre carré pour la location des logements propriétés du Parc

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-06 signée - Révision fixation des prix de location des logements PNV.pdf (format PDF / 169.21kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-07 - Bilan 2025 du COP 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-07 signée -Approbation du bilan COP 2025.pdf (format PDF / 52.48kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-08 - rapport d'activité 2025 du conseil scientifique

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-08 signée- Approbation du rapport d'activité 2025 du CS.pdf (format PDF / 44.53kB)

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

Publié le 23/02/2026

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des deux comptes rendus- séances du 04 11 2025 et du 16 12 2025.pdf (format PDF / 225.19kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

DÉCISION NOMINATIVE N° 28634866 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 21/01/2026

28634866 - attestation.pdf (format PDF / 167.18kB)

Introduction d'alevins

Manifestations sportives

Permis scientifiques

décision nominative N°2026-32430482 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de lichens dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/07/2026

décision nominative N°2026-32430482 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de lichens dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 181.57kB)

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation d'installation temporaire de capteurs géophysiques, de monter une tente pour protéger le matériel scientifique et de faire du bruit dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2026

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation d'installation temporaire de capteurs géophysiques, de monter une tente, de faire du bruit dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 172.44kB)

Décision nominative N°2026-32152820 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé faisant du bruit et l'installation temporaire de borne GPS dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2026

Décision nominative N°2026-32152820 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé faisant du bruit, l'installation temporaire d'une borne GPS dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 160.48kB)

Décision nominative N°2026-31553808 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Biscutella laevigata dans le coeurdu Parc national de la Vanoise

Publié le 30/06/2026

Décision nominative N°2026-31553808 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Biscutella laevigata dans le coeurdu Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 190.06kB)

Décision nominative N°2026-32007767 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/06/2026

Décision nominative N°2026-32007767 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 184.70kB)

Décision nominative N°2026-32215988 portant autorisation de prélèvements de coléoptères dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/06/2026

Décision nominative N°2026-32215988 portant autorisation de prélèvements de coléoptères dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 153.53kB)

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc

Publié le 29/06/2026

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc.pdf (format PDF / 179.10kB)

Décition nominative 2026-31923909 portant autorisation de prélèvements de roches dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 25/06/2026

Décition nominative 2026-31923909 portant autorisation de prélèvements de roches dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 155.34kB)

Décision nominative 2026-30826397 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 23/06/2026

Décision nominative N°2026-30826397 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 192.72kB)

Décision nominative N°2026-31677046 portant autorisation d'installation temporaire d'enregistreurs automatiques de prise de vue et de survol dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/06/2026

Décision nominative N°2026-31677046 portant autorisation d'installation temporaire d'enregistreurs automatiques de prise de vue et de survol dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 168.86kB)

Prises de vue

DÉCISION NOMINATIVE N° 32686674 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Mettre en avant les randonnées en itinérance et les paysages du PNV.

Publié le 21/07/2026

32686674 - attestation.pdf (format PDF / 183.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32543416 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Prise de vue pour la promotion du domaine de montagne de Pralognan la Vanoise pour utilisation durant la saison estivale.

Publié le 20/07/2026

32543416 - attestastion.pdf (format PDF / 182.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32170945 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Tour du mon pourri sur 4 jours pour le Hors-série randonnée 2027

Publié le 15/07/2026

32170945 - attestation.pdf (format PDF / 181.43kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32211580 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage photo et vidéo avec prises de son sur l'univers glaciaire en vue d'une exposition et de la publication d'un livre.

Publié le 15/07/2026

32211580 - attestation.pdf (format PDF / 185.67kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32330074 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la vie en refuge et la découverte de l'escalade avec un guide.

Publié le 15/07/2026

32330074 - attestation.pdf (format PDF / 180.58kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32413465 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film sur la traversée à pied du GR5 de Nouchka Simic

Publié le 15/07/2026

32413465 - attestation.pdf (format PDF / 184.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32507778 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Chroniques d'en Haut - Emission 760

Publié le 15/07/2026

32507778 - attestation.pdf (format PDF / 180.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 2026-49 MODIFIANT la DECISION N° 24837144 du 22 juillet 2025 portant autorisation de prise de vue et de son professionnelle pour documentaire sur le risque glaciaire et les travaux de sécurisation du glacier du Grand Marchet

Publié le 09/06/2026

Modification_autorisation_prise_de_vue_et_son_n24837144.pdf (format PDF / 908.86kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31334883 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Projet Parc nationaux de France

Publié le 09/06/2026

31334883 - attestation.pdf (format PDF / 180.97kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876054 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Bivouac. La tournée des refuges de Benjamin Piat.

Publié le 20/05/2026

30876054 - attestation.pdf (format PDF / 185.30kB)

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 31962863/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

31962863 - attestation.pdf (format PDF / 169.27kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32034643/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32034643 - attestation.pdf (format PDF / 169.33kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32119164/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32119164 - attestation.pdf (format PDF / 169.29kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32211890/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32211890 - attestation.pdf (format PDF / 169.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32212758/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32212758 - attestation.pdf (format PDF / 169.22kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32278002/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32278002 - attestation.pdf (format PDF / 169.16kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32328200/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32328200 - attestation.pdf (format PDF / 169.32kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32328573/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32328573 - attestation.pdf (format PDF / 169.94kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32419094/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32419094 - attestation.pdf (format PDF / 169.30kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32447835/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/09/2026

32447835 - attestation.pdf (format PDF / 169.19kB)

Travaux

Decision nominative n° 2026-004 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure

Publié le 10/03/2026

Decision nominative n° 2026-004 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure.pdf (format PDF / 375.88kB)

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

Publié le 10/02/2026

Décision nominative n° 2026-002.pdf (format PDF / 358.57kB)

Recueil des actes administratifs 2026

DÉCISION NOMINATIVE N° 33462437/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33489019/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33489153/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33514216/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33517789/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33520984/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33534666/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33556078/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33556970/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33919730/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Délibération n° 2026-19 - Approbation du budget rectificatif 2026-n° 1

Délibération du bureau n° 2026-09 - Approbation du compte-rendu du bureau du 12 février 2026

Délibération du bureau n° 2026-10 - subvention de toiture en lauze

Délibération du bureau n° 2026-11 - Tarifs refuges

Délibération du conseil d'administration n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 04 décembre 2025

Délibération du conseil d'administration n° 2026-05 - Compte financier 2025

Délibération du conseil d'administration n° 2026-06 - Fixation d'un prix au mètre carré pour la location des logements propriétés du Parc

Délibération du conseil d'administration n° 2026-07 - Bilan 2025 du COP 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Délibération du conseil d'administration n° 2026-08 - rapport d'activité 2025 du conseil scientifique

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

DÉCISION NOMINATIVE N° 28634866 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

décision nominative N°2026-32430482 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de lichens dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation d'installation temporaire de capteurs géophysiques, de monter une tente pour protéger le matériel scientifique et de faire du bruit dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-32152820 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé faisant du bruit et l'installation temporaire de borne GPS dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-31553808 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Biscutella laevigata dans le coeurdu Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-32007767 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-32215988 portant autorisation de prélèvements de coléoptères dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc

Décition nominative 2026-31923909 portant autorisation de prélèvements de roches dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative 2026-30826397 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-31677046 portant autorisation d'installation temporaire d'enregistreurs automatiques de prise de vue et de survol dans le coeur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32686674 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Mettre en avant les randonnées en itinérance et les paysages du PNV.

DÉCISION NOMINATIVE N° 32543416 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Prise de vue pour la promotion du domaine de montagne de Pralognan la Vanoise pour utilisation durant la saison estivale.

DÉCISION NOMINATIVE N° 32170945 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Tour du mon pourri sur 4 jours pour le Hors-série randonnée 2027

DÉCISION NOMINATIVE N° 32211580 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage photo et vidéo avec prises de son sur l'univers glaciaire en vue d'une exposition et de la publication d'un livre.

DÉCISION NOMINATIVE N° 32330074 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la vie en refuge et la découverte de l'escalade avec un guide.

DÉCISION NOMINATIVE N° 32413465 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film sur la traversée à pied du GR5 de Nouchka Simic

DÉCISION NOMINATIVE N° 32507778 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Chroniques d'en Haut - Emission 760

DÉCISION NOMINATIVE N° 2026-49 MODIFIANT la DECISION N° 24837144 du 22 juillet 2025 portant autorisation de prise de vue et de son professionnelle pour documentaire sur le risque glaciaire et les travaux de sécurisation du glacier du Grand Marchet

DÉCISION NOMINATIVE N° 31334883 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Projet Parc nationaux de France

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876054 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Bivouac. La tournée des refuges de Benjamin Piat.

DÉCISION NOMINATIVE N° 31962863/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32034643/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32119164/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32211890/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32212758/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32278002/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32328200/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32328573/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32419094/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32447835/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Decision nominative n° 2026-004 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

Contactez-nous