Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Bivouac

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 33071501/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33071501_attestation.pdf (format PDF / 169.59kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33076525/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33076525_attestation.pdf (format PDF / 169.68kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33079686/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33079686_attestation.pdf (format PDF / 169.40kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33080821/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33080821_attestation.pdf (format PDF / 169.48kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33084520/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33084520_attestation.pdf (format PDF / 169.42kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33098133/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33098133_attestation.pdf (format PDF / 169.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33109454/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 11/08/2026

33109454_attestation.pdf (format PDF / 169.60kB)

Décision nominative N°33009380 portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2026

33009380_attestation.pdf (format PDF / 165.18kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32926056/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 04/08/2026

32926056_attestation.pdf (format PDF / 169.70kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32960382/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 04/08/2026

32960382_attestation.pdf (format PDF / 165.07kB)

Décision Directeur

Délégation de signatures

Délibération CA

Délibération n° 2026-19 - Approbation du budget rectificatif 2026-n° 1

Publié le 26/06/2026

Délibération du CA n° 2026-19 - Approbation du budget rectificatif 2026 n° 1.pdf (format PDF / 558.42kB)

Délibération du bureau n° 2026-09 - Approbation du compte-rendu du bureau du 12 février 2026

Publié le 29/05/2026

Délibération n° 2026-09 - Approbation du compte rendu- séances du 12 02 2026.pdf (format PDF / 40.77kB)

Délibération du bureau n° 2026-10 - subvention de toiture en lauze

Publié le 29/05/2026

Délibération n° 2026-10 - Subvention toiture en lauze - Roger CLARAZ.pdf (format PDF / 110.23kB)

Délibération du bureau n° 2026-11 - Tarifs refuges

Publié le 29/05/2026

Délibération n° 2026-11 -TARIFS REFUGES.pdf (format PDF / 117.69kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 04 décembre 2025

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2025.pdf (format PDF / 44.50kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-05 - Compte financier 2025

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-05 signée- Approbation du compte financier 2025.pdf (format PDF / 395.72kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-06 - Fixation d'un prix au mètre carré pour la location des logements propriétés du Parc

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-06 signée - Révision fixation des prix de location des logements PNV.pdf (format PDF / 169.21kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-07 - Bilan 2025 du COP 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-07 signée -Approbation du bilan COP 2025.pdf (format PDF / 52.48kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-08 - rapport d'activité 2025 du conseil scientifique

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-08 signée- Approbation du rapport d'activité 2025 du CS.pdf (format PDF / 44.53kB)

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

Publié le 23/02/2026

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des deux comptes rendus- séances du 04 11 2025 et du 16 12 2025.pdf (format PDF / 225.19kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Introduction d'alevins

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc

Publié le 29/06/2026

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc.pdf (format PDF / 179.10kB)

Décition nominative 2026-31923909 portant autorisation de prélèvements de roches dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 25/06/2026

Décition nominative 2026-31923909 portant autorisation de prélèvements de roches dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 155.34kB)

Décision nominative 2026-30826397 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 23/06/2026

Décision nominative N°2026-30826397 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 192.72kB)

Décision nominative N°2026-31677046 portant autorisation d'installation temporaire d'enregistreurs automatiques de prise de vue et de survol dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/06/2026

Décision nominative N°2026-31677046 portant autorisation d'installation temporaire d'enregistreurs automatiques de prise de vue et de survol dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 168.86kB)

Décision nominative N°2026-46 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/06/2026

Décision nominative N°2026-46 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 178.51kB)

Décision nominative N°2026-47 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/06/2026

Décision nominative N°2026-47 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 170.25kB)

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise.pdf (format PDF / 183.50kB)

Décision nominative 2026-30379829 portant autorisation de prélèvements d'échantillon d'eau, de neige, de glace, d'algues et d'invertébrés dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominative 2026-30379829 portant autorisation de prélèvements d'échantillon d'eau, de neige, de glace, d'algues et d'invertébrés dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 195.14kB)

Décision nominative 2026-30707282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Cardamine resedifolia dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominative 2026-30707282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Cardamine resedifolia dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 185.74kB)

Décision nominative 2026-31089243 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

Décision nominative 2026-31089243 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 186.60kB)

Prises de vue

DÉCISION NOMINATIVE N° 32413465 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film sur la traversée à pied du GR5 de Nouchka Simic

Publié le 15/07/2026

32413465 - attestation.pdf (format PDF / 184.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32507778 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Chroniques d'en Haut - Emission 760

Publié le 15/07/2026

32507778 - attestation.pdf (format PDF / 180.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 2026-49 MODIFIANT la DECISION N° 24837144 du 22 juillet 2025 portant autorisation de prise de vue et de son professionnelle pour documentaire sur le risque glaciaire et les travaux de sécurisation du glacier du Grand Marchet

Publié le 09/06/2026

Modification_autorisation_prise_de_vue_et_son_n24837144.pdf (format PDF / 908.86kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31334883 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Projet Parc nationaux de France

Publié le 09/06/2026

31334883 - attestation.pdf (format PDF / 180.97kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876054 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Bivouac. La tournée des refuges de Benjamin Piat.

Publié le 20/05/2026

30876054 - attestation.pdf (format PDF / 185.30kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876490 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Création de contenus vidéo à vocation pédagogique – Itinérance sur le Tour des Glaciers de la Vanoise

Publié le 20/05/2026

30876490 - attestation.pdf (format PDF / 182.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30951393 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/05/2026

30951393 - attestation.pdf (format PDF / 178.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31033203 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/05/2026

31033203 - attestation.pdf (format PDF / 178.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31038930 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Promotion CCHT refuges de la Martin, Refuge de Turia, et Réserve des Hauts de Villaroger.

Publié le 12/05/2026

31038930 - attestation.pdf (format PDF / 181.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31128011 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Suivi des échographies de bouquetins avec yoann

Publié le 12/05/2026

31128011 - attestation.pdf (format PDF / 179.56kB)

Survol du cœur du Parc

Décision nominative N°2026-059 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2026

Décision nominative N°2026-059 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du coeur du parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 220.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32853305/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2026

32853305 - attestation.pdf (format PDF / 169.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32771286/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 23/07/2026

Décision nominative n° 32771286.pdf (format PDF / 386.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32738365/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 22/07/2026

32738365 - attestation.pdf (format PDF / 169.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32540568/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 15/07/2026

32540568 - attestation.pdf (format PDF / 169.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32428800/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 10/07/2026

32428800 - attestation.pdf (format PDF / 169.75kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31796302/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 09/07/2026

31796302 - attestation.pdf (format PDF / 169.48kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32273693/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 09/07/2026

32273693 - attestation.pdf (format PDF / 169.52kB)

Décision nominative n° 2026-051 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 16/06/2026

Décision n° 2026-051.pdf (format PDF / 1.50MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31687255/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 10/06/2026

31687255 - attestation.pdf (format PDF / 169.24kB)

Travaux

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

Publié le 10/02/2026

Décision nominative n° 2026-002.pdf (format PDF / 358.57kB)

Recueil des actes administratifs 2026

DÉCISION NOMINATIVE N° 33071501/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33076525/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33079686/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33080821/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33084520/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33098133/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 33109454/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Décision nominative N°33009380 portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32926056/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32960382/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Délibération n° 2026-19 - Approbation du budget rectificatif 2026-n° 1

Délibération du bureau n° 2026-09 - Approbation du compte-rendu du bureau du 12 février 2026

Délibération du bureau n° 2026-10 - subvention de toiture en lauze

Délibération du bureau n° 2026-11 - Tarifs refuges

Délibération du conseil d'administration n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 04 décembre 2025

Délibération du conseil d'administration n° 2026-05 - Compte financier 2025

Délibération du conseil d'administration n° 2026-06 - Fixation d'un prix au mètre carré pour la location des logements propriétés du Parc

Délibération du conseil d'administration n° 2026-07 - Bilan 2025 du COP 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Délibération du conseil d'administration n° 2026-08 - rapport d'activité 2025 du conseil scientifique

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

Décision nominative N°2026-32133081 portant autorisation installation temporaire capteurs géophysiques, monter une tente pour protéger le matériel scientifique, faire du bruit et de survol en hélicoptère en coeur de parc

Décition nominative 2026-31923909 portant autorisation de prélèvements de roches dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative 2026-30826397 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-31677046 portant autorisation d'installation temporaire d'enregistreurs automatiques de prise de vue et de survol dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-46 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative N°2026-47 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires non protégées dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominatire 2026-29260156 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'amphibiens, d'invertébrés aquatiques et d'odonates, d'installation de capteurs de suivi de la température au coeur du Parc national Vanoise

Décision nominative 2026-30379829 portant autorisation de prélèvements d'échantillon d'eau, de neige, de glace, d'algues et d'invertébrés dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative 2026-30707282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Cardamine resedifolia dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative 2026-31089243 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le coeur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32413465 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film sur la traversée à pied du GR5 de Nouchka Simic

DÉCISION NOMINATIVE N° 32507778 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Chroniques d'en Haut - Emission 760

DÉCISION NOMINATIVE N° 2026-49 MODIFIANT la DECISION N° 24837144 du 22 juillet 2025 portant autorisation de prise de vue et de son professionnelle pour documentaire sur le risque glaciaire et les travaux de sécurisation du glacier du Grand Marchet

DÉCISION NOMINATIVE N° 31334883 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Projet Parc nationaux de France

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876054 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Bivouac. La tournée des refuges de Benjamin Piat.

DÉCISION NOMINATIVE N° 30876490 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Création de contenus vidéo à vocation pédagogique – Itinérance sur le Tour des Glaciers de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30951393 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le coeur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31033203 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31038930 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Promotion CCHT refuges de la Martin, Refuge de Turia, et Réserve des Hauts de Villaroger.

DÉCISION NOMINATIVE N° 31128011 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Suivi des échographies de bouquetins avec yoann

Décision nominative N°2026-059 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32853305/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32771286/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32738365/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32540568/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32428800/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31796302/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 32273693/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-051 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31687255/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

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