Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 25746618/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25746618 - attestation.pdf (format PDF / 169.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25777071/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25777071 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25817317/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25817317 - attestation.pdf (format PDF / 169.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25825159/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25825159 - attestation.pdf (format PDF / 169.81kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25849439/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25849439 - attestation.pdf (format PDF / 169.53kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25868457/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25868457 - attestation.pdf (format PDF / 169.75kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25999121/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/10/2025

25999121 - attestation.pdf (format PDF / 169.42kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26033876/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 06/10/2025

26033876- attestation.pdf (format PDF / 170.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26047787/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 06/10/2025

26047787- attestation.pdf (format PDF / 169.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26060044/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 06/10/2025

26060044- attestation.pdf (format PDF / 169.40kB)

Décision Directeur

Décision nominative n° 2025-42 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-42.pdf (format PDF / 2.04MB)

Décision nominative n° 2025-43 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-43.pdf (format PDF / 2.18MB)

Délégation de signatures

Délibération CA

Déibération du CA n° 2025-04 - Bilan 2024 du contrat d'objectifs et de performance 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-04 - Approbation du bilan COP 2024.pdf (format PDF / 168.84kB)

Délibération du CA n° 2025-02 - Approbation du compte rendu du CA du 14 novembre 2024

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-02 - Approbation du compte-rendu du CA du 14 11 2024.pdf (format PDF / 44.62kB)

Délibération du CA n° 2025-03 - volontaire au service civique

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-03 - service civique.pdf (format PDF / 46.82kB)

Délibération du CA n° 2025-05 - Rapport d'activités 2024 du Conseil scientifique

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-05 - Rapport d'activité 2024 du CS.pdf (format PDF / 44.52kB)

Délibération du CA n° 2025-06 - Stratégie de sensibilisation et d'éducation à l'environnement 2025-2030

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-06 - Stratégie de sensibilisation et de l'Education à l'environnement 2025-2030.pdf (format PDF / 59.20kB)

Délibération du CA n° 2025-07 - Stratégie de communication 2025-2030

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-07 - Stratégie de communication 2025-2030.pdf (format PDF / 98.63kB)

Délibération du CA n° 2025-08 - Dispositif "partenaires-relais" Envie de Vanoise

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-08 - Dispositif-partenaires-relais-Envie de Vanoise.pdf (format PDF / 48.66kB)

Délibération du CA n° 2025-10 - Budget rectificatif 2025 n° 1

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-10 - budget rectificatif 2025 n° 1.pdf (format PDF / 461.46kB)

Délibération du CA n° 2025-11 - Programme FEDER Massif des Alpes 2021-2027 - Projet "ROYAUME" - restauration et médiation sur des habitats et espèces à enjeux

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-11 - Projet ROYAUME - Programme FEDER Massif des Alpes 2021-2027.pdf (format PDF / 98.73kB)

Délibération du CA n° 2025-12 - Délégation de compétences à la présidente quant aux cofinanceurs et au taux de cofinancement à charge totale constante pour l'établissement des projets de financement

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-12 - Délégation de compétences à la présidente quant aux cofinanceurs et au taux de financements à charge totale constante.pdf (format PDF / 60.89kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 16/05/2025

Décision nominative n° 2025-56 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-058 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de myxomycètes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 05/05/2025

Décision nominative n° 2025-058.pdf (format PDF / 227.61kB)

Décision nominative n° 2025-21899138 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2025

Décision nominative n° 2025-21899138.pdf (format PDF / 179.69kB)

Décision nominative n° 2025-23840623 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2025

Décision nominative n° 2025-23840623.pdf (format PDF / 187.64kB)

Décision nominative n° 21079372 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2025

Décision nominative n° 21079372.pdf (format PDF / 180.75kB)

Décision nominative n° 2025-23311892 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 24/04/2025

Décision nominative n° 2025-23311892.pdf (format PDF / 182.50kB)

Prises de vue

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 26223936/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 18/09/2025

26223936 - attestation.pdf (format PDF / 169.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26268748/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 18/09/2025

26268748 - attestation.pdf (format PDF / 169.22kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26270403/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 18/09/2025

26270403 - attestation.pdf (format PDF / 169.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26109667/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/09/2025

26109667 - attestation.pdf (format PDF / 169.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26114186/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/09/2025

26114186 - attestation.pdf (format PDF / 169.22kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26163637/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/09/2025

26163637 - attestation.pdf (format PDF / 169.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26218942/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/09/2025

26218942 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25645730/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 27/08/2025

25645730 - attestation.pdf (format PDF / 169.49kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25708730/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 27/08/2025

25708730 - attestation.pdf (format PDF / 170.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25925295/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 27/08/2025

25925295 - attestation.pdf (format PDF / 169.22kB)

Recueil des actes administratifs 2025

DÉCISION NOMINATIVE N° 25746618/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25777071/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25817317/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25825159/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25849439/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25868457/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25999121/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26033876/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26047787/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26060044/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Décision nominative n° 2025-42 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-43 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Déibération du CA n° 2025-04 - Bilan 2024 du contrat d'objectifs et de performance 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Délibération du CA n° 2025-02 - Approbation du compte rendu du CA du 14 novembre 2024

Délibération du CA n° 2025-03 - volontaire au service civique

Délibération du CA n° 2025-05 - Rapport d'activités 2024 du Conseil scientifique

Délibération du CA n° 2025-06 - Stratégie de sensibilisation et d'éducation à l'environnement 2025-2030

Délibération du CA n° 2025-07 - Stratégie de communication 2025-2030

Délibération du CA n° 2025-08 - Dispositif "partenaires-relais" Envie de Vanoise

Délibération du CA n° 2025-10 - Budget rectificatif 2025 n° 1

Délibération du CA n° 2025-11 - Programme FEDER Massif des Alpes 2021-2027 - Projet "ROYAUME" - restauration et médiation sur des habitats et espèces à enjeux

Délibération du CA n° 2025-12 - Délégation de compétences à la présidente quant aux cofinanceurs et au taux de cofinancement à charge totale constante pour l'établissement des projets de financement

Autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-058 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de myxomycètes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-21899138 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-23840623 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 21079372 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-23311892 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26223936/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26268748/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26270403/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26109667/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26114186/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26163637/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 26218942/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25645730/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25708730/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25925295/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Contactez-nous