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Recueil des actes administratifs 2025

DÉCISION NOMINATIVE N° 24672948/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24672948 - attestation.pdf (format PDF / 169.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24741219/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24741219 - attestation.pdf (format PDF / 169.92kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25486554/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25486554 - attestation.pdf (format PDF / 169.47kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25538171/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25538171 - attestation.pdf (format PDF / 169.71kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25548942/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25548942 - attestation.pdf (format PDF / 169.78kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25563687/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25563687 - attestation.pdf (format PDF / 169.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25568549/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25568549 - attestation.pdf (format PDF / 169.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25734781/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25734781 - attestation.pdf (format PDF / 169.65kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25736262/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25736262 - attestation.pdf (format PDF / 169.55kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25746580/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25746580 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

Décision nominative n° 2025-32 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-32.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2025-33 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-33.pdf (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-34 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-34.pdf (format PDF / 2.12MB)

Décision nominative n° 2025-35 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-35.pdf (format PDF / 2.09MB)

Décision nominative n° 2025-36 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-36.pdf (format PDF / 2.13MB)

Décision nominative n° 2025-37 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-37.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2025-38 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-38.pdf (format PDF / 1.89MB)

Décision nominative n° 2025-39 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-39.pdf (format PDF / 2.13MB)

Décision nominative n° 2025-40 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-40.pdf (format PDF / 2.09MB)

Décision nominative n° 2025-41 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-41.pdf (format PDF / 2.01MB)

Motion n°2025-20 - relative aux projets de modification du statut des parcs nationaux français en général et celui du Parc national de la Vanoise en particulier

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Motion n° 2025-20.pdf (format PDF / 254.05kB)

Décision nominative n°2025-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-006.pdf (format PDF / 420.08kB)

Décision nominative n° 2025-24456573 portant autorisation de prélèvements de roche dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-24456573.pdf (format PDF / 2.01MB)

Décision nominative n° 2025-24185929 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de neige et d'algues dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-24185929.pdf (format PDF / 2.29MB)

Décision nominative n° 2025-24635438 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-24635438.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2025-64 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro et d'implantation d'une tente igloo dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-64.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative 2025-24607208 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques et de substrat dans le cœur du Par national de la Vanoise

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2025-24607208 Autorisation SAGE.pdf (format PDF / 2.40MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26243164/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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26243164 - attestation.pdf (format PDF / 169.82kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26582499/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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26582499 - attestation.pdf (format PDF / 169.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26751496/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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26751496 - attestation.pdf (format PDF / 169.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23751494/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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23751494 - attestation.pdf (format PDF / 169.14kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23751533/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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23751533 - attestation.pdf (format PDF / 169.16kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 27112125/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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27112125 - attestation.pdf (format PDF / 169.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 27112546/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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27112546 - attestation.pdf (format PDF / 169.67kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26329073/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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26329073 - attestation.pdf (format PDF / 169.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26350403/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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26350403 - attestation.pdf (format PDF / 169.32kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 26350765/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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26350765 - attestation.pdf (format PDF / 169.03kB)

Décision nominative n° 2025-061 portant autorisation de travaux de création d'une place de traite en béton désactivée

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Décision nominative 061.pdf (format PDF / 285.11kB)

Décision nominative n° 2025-062 portant autorisation de travaux d'installation d'une cage piège à bouquetin

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Décision nominative 062.pdf (format PDF / 307.21kB)

Décision nominative n° 2025-060 portant autorisation de travaux d'aménagement des cols de la Lose et de la Galise

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Décision nominative 2025-060.pdf (format PDF / 3.76MB)

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Parc national de la Vanoise
135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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