Recueil des actes administratifs 2019
Survol du cœur du Parc
Décision nominative n° 2019-680 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise et d'installation d'une bâche
Published on 19/08/2019
Décision nomative n° 695962/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 698849/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 701934/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 703681/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 714619/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 725952/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 727250/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nomative n° 728469/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nominative n° 668124/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/08/2019
Décision nominative n° 2019-599/HTT portant autorisation de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 30/07/2019
Décision nominative n° 616324/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 22/07/2019
Décision nominative n° 634641/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise
Published on 22/07/2019
Décision nominative n° 651788/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise
Published on 22/07/2019
Décision nominative n°598088/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 22/07/2019
Décision nominative n° 2019-324 MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n° 2019-325 portant sur autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n° 2019-329 portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n° 2019-331 portant sur autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n°2019-326 portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n°2019-327 portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n°2019-328 portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n°2019-330 portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/06/2019
Décision nominative n°HTM2019-286 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise
Published on 07/06/2019
Décision nominative n° 2019-284 MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 31/05/2019
Décision nominative n° 2019-049/PRA portant autorisation de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/05/2019
Décision nominative n° 2019-088/HTT portant autorisation de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/05/2019
Décision nominative n°2019-047/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/05/2019
Décision nominative n°2019-087/HTT portant régularisation d'autorisation de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/05/2019
Décision nominative n°HTM 2019-056 portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/05/2019
Décision nominative n° 2019-045 MOD portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/05/2019
Décision nominative n° 2019-047 PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/05/2019
Décision nominative n° 2019-048 PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/05/2019
Décision nominative n° 2019-049 PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/05/2019
Décision nominative n° 2019-037/PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 10/05/2019
Décision nominative n° 2019-035 MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du Parc national de la Vanoise
Published on 25/04/2019
Décision nominative n° HTM2019-033 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 17/04/2019
Décision nominative n° 2019-031MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/04/2019
Décision nominative n° 2019-19MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 19/03/2019
Décision nominative n° 2019-011/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/03/2019
Décision nominative n° 2019-014/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/03/2019
Décision nominative n° 2019-016 MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/03/2019
Décision nominative n° HTM2019-012 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 27/02/2019
Décision nominative n° 2019-009 portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 08/02/2019
Décision nominative n° HTM2019-008 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 31/01/2019
Décision nominative n° 2019-004 portant autorisation de survol dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 25/01/2019
Décision nominative n° HTM2019-001 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 03/01/2019
Prises de vue
Décision nominative n° 2019-672 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles, photo et vidéo, pour la valorisation et la promotion du territoire de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise
Published on 12/08/2019
Décision nominative n° 2019-671 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles sur les techniques d'architecture de l'habitat rural pour le compte du Musée Savoisien
Published on 08/08/2019
Décision nominative n° 2019-620 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur une randonnée glaciaire pour le journal de TF1
Published on 06/08/2019
Décision nominative n° 2019-613 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la captation d'un spectacle circassien au refuge de Plan du Lac
Published on 02/08/2019
Décision nominative n° 2019-617 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un film documentaire sur une traversée des Alpes le long de la Via Alpina
Published on 02/08/2019
Décision nominative n° 2019-571 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles en vue de l'édition du livre "Lacs de Savoie"
Published on 23/07/2019
Décision nominative n° 2019-572 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et son professionnelles pour un reportage sur l'alpage de Chapendu à diffuser dans l'émission "La case du dimanche" sur France 5
Published on 22/07/2019
Décision nominative n° 2019-561 portant autorisation de régularisation de demande pour un reportage photographique sur le parcours VTT Bellecombe - la Femma pour le journal Le Progrès
Published on 16/07/2019
Décision nominative n° 2019-562 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles pour la rubrique "Sentiers sauvages" du magazine "Terre sauvage"
Published on 16/07/2019
Décision nominative n°2019-563 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles à usage commercial
Published on 16/07/2019
Décision nominative n° 2019-505 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion du projet Trek nature Grand Paradis Vanoise
Published on 26/06/2019
Décision nominative n° 2019-506 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la couverture médiatique d'une visite de jeunes en itinérance dans le cadre du projet ALCOTRA de Trek nature Grand Paradis Vanoise
Published on 26/06/2019
Décision nominative n° 2019-332 portant autorisation de tournage vidéo professionnel pour un reportage vidéo sur l'héliportage d'approvisionnement du refuge de Fond des Fours pour le journal de TF1
Published on 14/06/2019
Décision nominative n° 2019-333 portant autorisation de tournage vidéo professionnel d'un reportage sur l'association Pharefuge pour le journal France 3 Alpes
Published on 14/06/2019
Décision nominative n° 2019 - 307 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour les médias sociaux de Val d'Isère Tourisme
Published on 07/06/2019
Décision nominative n° 2019-302 portant autorisation de tournage vidéo professionnel pour le court-métrage "JA"
Published on 07/06/2019
Décision nominative n° 2019-303 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la rénovation des supports photo et vidéo du circuit de visite de la Société Coopérative Laitière Haute Maurienne Vanoise
Published on 07/06/2019
Décision nominative n° 2019-203 portant autorisation de tournage vidéo professionnel pour un documentaire sur le projet "Tourné-e-s des Gardien-ne-s"
Published on 28/05/2019
Décision nominative n° 2019-201 portant autorisation de tournage vidéo professionnel d'un documentaire sur le déneigement des cols de Savoie
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-202 portant autorisation de tournage vidéo professionnel pour un reportage vidéo sur le déneigement du col de l'Iseran pour le journal télévisé de France 2
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-034 portant autorisation de tournage vidéo professionnel du court métrage "Danses Naturelles Tricotées et Longilignes" de Philippe Découflé
Published on 06/05/2019
Décision nominative n° 2019-026 portant autorisation de prises de vue professionnelles pour le "Tour de France de la biodiversité", diffusé sur France 2 en juillet 2019
Published on 11/04/2019
Décision nominative n° 2019-022 portant autorisation de prises de vue professionnelles de ski alpinisme sur les sommets de Val d'Isère
Published on 26/03/2019
Décision nominative n° 2019-018 portant de prises de vue professionnelles de plongée sous la glace au lac Merlet supérieur
Published on 11/03/2019
Décision nominative n° 2019-013 portant autorisation de prises de vue professionnelles pour le film "Shelter" produit par Almo Film
Published on 27/02/2019
Décision nominative n°2019-005 portant autorisation de tournage vidéo professionnel dans le cœur du Parc national de la Vanoise sur une traversée du massif à skis de randonnée dans le cadre du projet "1939 Nice Tignes 2019"
Published on 24/01/2019
Décision nominative n°2019-006 portant autorisation de réalisation de reportages vidéo documentaires et d'actualité dans le cœur du Parc national de la Vanoise durant l'année 2019 pour le compte de l'établissement public chargé du Parc
Published on 24/01/2019
Décision nominative n° 2019-003 portant refus de tournage d'une séquence vidéo de speed-riding dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 14/01/2019
Permis scientifiques
Décision nominative n° 2019-618 portant autorisation de prélèvements de lichens et roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/08/2019
Décision nominative n°2019-601 portant autorisation de prélèvements de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 29/07/2019
Décision nominative n° 2019-570 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/07/2019
Décision nominative n° 2019-573 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'arthropodes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 24/07/2019
Décision nominative n°2019-529 portant autorisation de prélèvements d'insectes coléoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 28/06/2019
Décision nominative n°2019-399 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le cœur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques sur Lanslebourg et Termignon
Published on 24/06/2019
Décision nominative n°2019-343 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le coeur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques sur les sites du Plan du Lac et du vallon de la Leisse, commune de Termignon
Published on 20/06/2019
Décision nominative n° 2019-281 portant sur autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 06/06/2019
Décision nominative n° 2019-282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de l'espèce végétale Murbeckiella pinnatifida dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 06/06/2019
Décision nominative n° 2019-204 portant autorisation spéciale de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 31/05/2019
Décision nominative n° 2019-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 17/04/2019
Décision nominative n°2019-27 portant autorisation de capture, de détention et de transport de mollusques gastéropodes
Published on 11/04/2019
Décision nominative n° 2019-20 portant autorisation de capture, de détention et de transport de mollusques gastéropodes
Published on 29/03/2019
Décision nominative n° 2019-21 portant autorisation de capture, de détention et de transport de lépidoptères et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur de Parc national de la Vanoise
Published on 29/03/2019
Décision nominative n° 2019-007 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de champignons dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 29/01/2019
Travaux
Décision nominative n° 2019-606 portant autorisation de travaux de réfection des pistes dans le vallon de la Lenta
Published on 31/07/2019
Décision nominative n° 2019-604 portant autorisation de travaux de réfection d'un mur en pierres sèches
Published on 30/07/2019
Décision nominative n° 2019-605 portant autorisation de travaux de mise en place de filets paravalanches sur le site de la Grande Feiche
Published on 30/07/2019
Décision nominative n° 2019-607 portant autorisation de travaux d'extension du réseau d'assainissement collectif et d'eau potable de la Fournache
Published on 30/07/2019
Décision nominative 2019-600 portant autorisation de travaux de sécurisation du conduit d'adduction de la prise d'eau des 3 Fontaines
Published on 29/07/2019
Décision nominative n° 2019-542 portant autorisation de travaux d'installation d'un dispositif d'assainissement pour une cabane pastorale héliportable
Published on 11/07/2019
Décision nominative n° 2019-508 portant autorisation de travaux de sécurisation de la RD 902
Published on 27/06/2019
Décision nominative n° 2019-283 portant autorisation de travaux de réfection d'une section d'un sentier dans les gorges de Malpasset
Published on 31/05/2019
Décision nominative n° 2019-090 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte
Published on 22/05/2019
Décision nominative n° 2019-030 portant refus des travaux de reprofilage des virages sur la piste d'accès à l'alpage du Plan du Sel dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 17/04/2019
Décision nominative n° 2019-023 portant autorisation de travaux de restauration d'un chalet d'alpage
Published on 03/04/2019
Décision Directeur
Décision nominative n° 2019-612 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 31/07/2019
Décision nominative n° 2019-568 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs
Published on 18/07/2019
Décision nominative n° 2019-569 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs
Published on 18/07/2019
Décision nominative n°2019-564 portant autorisation d'installer de façon temporaire une tente sur l'alpage des Bufettes - Bessans
Published on 17/07/2019
Décision nominative n°2019-566 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs
Published on 17/07/2019
Décision nominative n°2019-567 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs
Published on 17/07/2019
Décision nominative n° 2019-559 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/07/2019
Décision nominative n°2019-560 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 16/07/2019
Décision nominative n° 2019-543 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 11/07/2019
Décision nominative n° 2019-536 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/07/2019
Décision nominative n° 2019-537 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/07/2019
Décision nominative n° 2019-538 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 05/07/2019
Décision nominative n° 2019-509 portant autorisation d'installer, de façon temporaire, une tente sur l'alpage de l'Arpont - Termignon (commune de Val-Cenis)
Published on 27/06/2019
Avis conforme défavorable n° 2019-025 portant sur l'aménagement du parking de l'Ouliettaz, d'une capacité de 80 places de stationnement.
Published on 13/05/2019
Arrêté n° 2019-028 du 12 avril 2019 portant mise en demeure de M. Pierrick Rolland, agriculteur à Pralognan la Vanoise, de régulariser les travaux effectués sur la partie sommitale de la desserte pastorale du quartier d'août dit "des Fonds"
Published on 06/05/2019
Arrêté n° 2019-029 concernant le bivouac dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 12/04/2019
Décision n° 2018-706 portant délégation de signature de la directrice du Parc national de la Vanoise
Published on 07/02/2019
Manifestations sportives
Décision nominative n° 2019-540 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 11/07/2019
Décision nominative n° 2019-541 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 11/07/2019
Décision nominative n° 2019-051 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-052 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-053 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-054 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-055 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 27/05/2019
Décision nominative n° 2019-015 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 06/03/2019
Décision nominative n° 2019-010 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 21/02/2019
Décision nominative n° 2019-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Published on 08/01/2019
Alevinage
Décision nominative n° 2019-275 portant autorisation pour l'alevinage du lac Merlet inférieur, secteur de Pralognan
Published on 31/05/2019
Décision nominative n°2019-089 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du Fond d'Aussois et du lac de la Partie, secteur Modane
Published on 24/05/2019
Délibération CA
Projet de délibération n° 2019-05 : Engagement du PNV dans le programme européen POIA "Domaines skiables"
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-06 : Approbation de la charte BE PART OF THE MOUNTAIN
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-07 : Bilan d'activité 2018
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-08 : contrat d'objectifs et de performance 2019-2023
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-09 : Programme ensemblier d'activité
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-10 : Rapport d'activité 2018 du Conseil Scientifique
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-11 : Compte financier 2018
Published on 06/03/2019
Projet de délibération n° 2019-12 : Budget rectificatif 2019 n° 1
Published on 06/03/2019