Rechercher

-A +A
Partager

Recueil des actes administratifs 2025

Décision nominative n° 2025-24566179 portant autorisation d'alevinage dans le lac de la Partie (Villarodin-Bourget) et dans le ruisseau du Saint Benoit (Aussois)

Publié le
Décision nominative 2025-24566179.pdf (format PDF / 1.29MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24231357/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24231357- attestation.pdf (format PDF / 173.12kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24523344/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24523344 - attestation.pdf (format PDF / 171.12kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24565970/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24565970 - attestation.pdf (format PDF / 170.62kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24876556/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24876556 - attestation.pdf (format PDF / 170.11kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24880251/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24880251 - attestation.pdf (format PDF / 169.72kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24890010/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24890010 - attestation.pdf (format PDF / 169.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24901405/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24901405 - attestation.pdf (format PDF / 169.89kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24901470/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24901470 - attestation.pdf (format PDF / 170.14kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24926218/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24926218 - attestation.pdf (format PDF / 169.88kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24933375/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24933375 - attestation.pdf (format PDF / 169.46kB)

Décision nominative n° 2025-62 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-62.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-50 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

Publié le
Decision 2025-50.pdf (format PDF / 1.54MB)

Décision nominative n° 2025-51 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

Publié le
Decision 2025-51.pdf (format PDF / 1.49MB)

Décision nominative n° 2025-26 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-26.pdf (format PDF / 2.06MB)

Décision nominative n° 2025-27 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-27.pdf (format PDF / 2.14MB)

Décision nominative n° 2025-28 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-28.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2025-29 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-29.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-30 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-30.pdf (format PDF / 2.24MB)

Décision nominative n° 2025-31 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-31.pdf (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-32 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-32.pdf (format PDF / 2.17MB)

Motion n°2025-20 - relative aux projets de modification du statut des parcs nationaux français en général et celui du Parc national de la Vanoise en particulier

Publié le
Motion n° 2025-20.pdf (format PDF / 254.05kB)

Décision nominative n°2025-070 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative 2025-070.pdf (format PDF / 343.62kB)

Décision nominative n°2025-069 portant autorisation de manifestation publique sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 069.pdf (format PDF / 283.85kB)

Décision nominative n° 2025-066 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-66.pdf (format PDF / 331.78kB)

Décision nominative n° 2025-067 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-67.pdf (format PDF / 271.35kB)

Décision nominative n° 2025-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-009.pdf (format PDF / 640.07kB)

Décision nominative n°2025-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-002.pdf (format PDF / 526.53kB)

Décision nominative n°2025-003 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2025-003.pdf (format PDF / 1.01MB)

Décision nominative n°2025-004 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2025-004.pdf (format PDF / 427.18kB)

Décision nominative n°2025-005 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2025-005.pdf (format PDF / 397.45kB)

Décision nominative n°2025-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2025-006.pdf (format PDF / 420.08kB)

Décision nominative n° 2025-71 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative 2025-71.pdf (format PDF / 2.31MB)

Décision nominative n° 2025-24456573 portant autorisation de prélèvements de roche dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-24456573.pdf (format PDF / 2.01MB)

Décision nominative n° 2025-24185929 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de neige et d'algues dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative 2025-24185929.pdf (format PDF / 2.29MB)

Décision nominative n° 2025-24635438 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-24635438.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2025-64 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro et d'implantation d'une tente igloo dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-64.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative 2025-24607208 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques et de substrat dans le cœur du Par national de la Vanoise

Publié le
2025-24607208 Autorisation SAGE.pdf (format PDF / 2.40MB)

Décision nominative n°22316546 portant autorisation de prises de vues et de son professionnelles pour "débuter le ski de rando"

Publié le
22316546 - attestation.pdf (format PDF / 183.14kB)

Décision nominative n° 21933571 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pours séquences tournées pour l'émission "Echappées belles" consacrée aux 3 vallées

Publié le
21933571 - attestation.pdf (format PDF / 181.98kB)

Décision nominative n°22102603 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour mise en image de la réhabilitation du refuge de Turia

Publié le
22102603 - attestation.pdf (format PDF / 181.53kB)

Décision nominative n°22180454 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de son dans le cadre d'un projet lauréat d'Envie de Vanoise 2024

Publié le
22180454 - attestation.pdf (format PDF / 183.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22867619/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22867619 - attestation.pdf (format PDF / 171.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24237897/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
24237897 - attestation.pdf (format PDF / 169.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24097588/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
24097588 - attestation.pdf (format PDF / 169.55kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22529217/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22529217 - attestation.pdf (format PDF / 171.02kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22712191/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22712191 - attestation.pdf (format PDF / 170.94kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22923365/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22923365 - attestation.pdf (format PDF / 171.01kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22923433/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22923433 - attestation.pdf (format PDF / 171.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23142581/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
23142581 - attestation.pdf (format PDF / 171.10kB)

Décision nominative n° 2025-065 portant autorisation de travaux de reprise des pistes d'alpage du Plan du Sel

Publié le
Décision nominative n°2025-65.pdf (format PDF / 308.95kB)

Décision nominative n° 2025-063 portant autorisation de travaux de creusement d'un chenal de vidange d'un lac sur le glacier du Grand Marchet dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-063.pdf (format PDF / 410.79kB)

Décision nominative n° 2025-061 portant autorisation de travaux de création d'une place de traite en béton désactivée

Publié le
Décision nominative 061.pdf (format PDF / 285.11kB)

Décision nominative n° 2025-062 portant autorisation de travaux d'installation d'une cage piège à bouquetin

Publié le
Décision nominative 062.pdf (format PDF / 307.21kB)

Décision nominative n° 2025-060 portant autorisation de travaux d'aménagement des cols de la Lose et de la Galise

Publié le
Décision nominative 2025-060.pdf (format PDF / 3.76MB)

Contactez-nous

Parc national de la Vanoise
135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

Envoyer un email
localisation-pnv.jpg
Suivez-nous