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Recueil des actes administratifs 2025

Décision nominative n° 2025-24566179 portant autorisation d'alevinage dans le lac de la Partie (Villarodin-Bourget) et dans le ruisseau du Saint Benoit (Aussois)

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Décision nominative 2025-24566179.pdf (format PDF / 1.29MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24758601/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24758601- attestation.pdf (format PDF / 169.57kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24760635/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24760635 - attestation.pdf (format PDF / 169.61kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24766382/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24766382 - attestation.pdf (format PDF / 169.74kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24775721/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24775721 - - attestation.pdf (format PDF / 169.95kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24775899/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24775899 - attestation.pdf (format PDF / 169.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24782399/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24782399 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24786450/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24786450 - attestation.pdf (format PDF / 169.73kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24789393/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24789393 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24795216/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24795216 -attestation.pdf (format PDF / 169.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24797493/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24797493 - attestation.pdf (format PDF / 169.47kB)

Décision nominative n° 2025-62 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-62.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-50 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

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Decision 2025-50.pdf (format PDF / 1.54MB)

Décision nominative n° 2025-51 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

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Decision 2025-51.pdf (format PDF / 1.49MB)

Décision nominative n° 2025-26 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-26.pdf (format PDF / 2.06MB)

Décision nominative n° 2025-27 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-27.pdf (format PDF / 2.14MB)

Décision nominative n° 2025-28 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-28.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2025-29 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-29.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-30 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-30.pdf (format PDF / 2.24MB)

Décision nominative n° 2025-31 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-31.pdf (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-32 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-32.pdf (format PDF / 2.17MB)

Motion n°2025-20 - relative aux projets de modification du statut des parcs nationaux français en général et celui du Parc national de la Vanoise en particulier

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Motion n° 2025-20.pdf (format PDF / 254.05kB)

Décision nominative n°2025-070 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-070.pdf (format PDF / 343.62kB)

Décision nominative n°2025-069 portant autorisation de manifestation publique sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 069.pdf (format PDF / 283.85kB)

Décision nominative n° 2025-066 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-66.pdf (format PDF / 331.78kB)

Décision nominative n° 2025-067 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-67.pdf (format PDF / 271.35kB)

Décision nominative n° 2025-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-009.pdf (format PDF / 640.07kB)

Décision nominative n°2025-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-002.pdf (format PDF / 526.53kB)

Décision nominative n°2025-003 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-003.pdf (format PDF / 1.01MB)

Décision nominative n°2025-004 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-004.pdf (format PDF / 427.18kB)

Décision nominative n°2025-005 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-005.pdf (format PDF / 397.45kB)

Décision nominative n°2025-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-006.pdf (format PDF / 420.08kB)

Décision nominative n° 2025-71 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-71.pdf (format PDF / 2.31MB)

Décision nominative n° 2025-24456573 portant autorisation de prélèvements de roche dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-24456573.pdf (format PDF / 2.01MB)

Décision nominative n° 2025-24185929 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de neige et d'algues dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-24185929.pdf (format PDF / 2.29MB)

Décision nominative n° 2025-24635438 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-24635438.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2025-64 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro et d'implantation d'une tente igloo dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-64.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative 2025-24607208 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques et de substrat dans le cœur du Par national de la Vanoise

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2025-24607208 Autorisation SAGE.pdf (format PDF / 2.40MB)

Décision nominative n°22316546 portant autorisation de prises de vues et de son professionnelles pour "débuter le ski de rando"

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22316546 - attestation.pdf (format PDF / 183.14kB)

Décision nominative n° 21933571 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pours séquences tournées pour l'émission "Echappées belles" consacrée aux 3 vallées

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21933571 - attestation.pdf (format PDF / 181.98kB)

Décision nominative n°22102603 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour mise en image de la réhabilitation du refuge de Turia

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22102603 - attestation.pdf (format PDF / 181.53kB)

Décision nominative n°22180454 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de son dans le cadre d'un projet lauréat d'Envie de Vanoise 2024

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22180454 - attestation.pdf (format PDF / 183.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22867619/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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22867619 - attestation.pdf (format PDF / 171.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24237897/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24237897 - attestation.pdf (format PDF / 169.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24097588/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24097588 - attestation.pdf (format PDF / 169.55kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22529217/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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22529217 - attestation.pdf (format PDF / 171.02kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22712191/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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22712191 - attestation.pdf (format PDF / 170.94kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22923365/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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22923365 - attestation.pdf (format PDF / 171.01kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22923433/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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22923433 - attestation.pdf (format PDF / 171.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23142581/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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23142581 - attestation.pdf (format PDF / 171.10kB)

Décision nominative n° 2025-065 portant autorisation de travaux de reprise des pistes d'alpage du Plan du Sel

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Décision nominative n°2025-65.pdf (format PDF / 308.95kB)

Décision nominative n° 2025-063 portant autorisation de travaux de creusement d'un chenal de vidange d'un lac sur le glacier du Grand Marchet dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-063.pdf (format PDF / 410.79kB)

Décision nominative n° 2025-061 portant autorisation de travaux de création d'une place de traite en béton désactivée

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Décision nominative 061.pdf (format PDF / 285.11kB)

Décision nominative n° 2025-062 portant autorisation de travaux d'installation d'une cage piège à bouquetin

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Décision nominative 062.pdf (format PDF / 307.21kB)

Décision nominative n° 2025-060 portant autorisation de travaux d'aménagement des cols de la Lose et de la Galise

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Décision nominative 2025-060.pdf (format PDF / 3.76MB)

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135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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