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Parc national de la Vanoise
135 rue du Docteur Julliand
73000 CHAMBERY

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accueil@vanoise-parcnational.fr

SIRET : 18730003300011

Directeur de la publication :
Xavier EUDES, directeur

Responsable de la rédaction du site internet :
Olivier GUIZY

Responsable de la newsletter "Vanoise info" :
Élisabeth BERLIOZ

Conception, développement et intégration :

Le contenu éditorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes du Parc national de la Vanoise.

Conception graphique et support technique : Office français de la biodiversité et la société OPEN

Hébergement : OFB via la Société DRI
9 rue du Petit Châtelier, 44303 Nantes Cedex 3

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Parc national de la Vanoise est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exception, des marques déposées par le Parc national de la Vanoise.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par le Parc national de la Vanoise soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par le Parc national de la Vanoise.

Les textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Parc national de la Vanoise ou de tiers les ayant autorisés à les utiliser.

Toutes les photographies illustrant ce site sont protégées par le droit d'auteur et exploitées par le Parc national de la Vanoise en droits gérés. Tout utilisation autres des photographies sans l'autorisation expresse du PNV constitue une contrefaçon.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et / ou commerciales et / ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Parc national de la Vanoise, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

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